Informations MTO aéronautique : en constante évolution !

Pas facile de se mettre à jour quant à la lecture des informations MTO aéronautique. Pour ceux qui volent depuis quelques temps déjà, 3 amendements de l'annexe 3 le l'OACI sont parus ces dernières années.
Les évolutions sont bien entendu prises en compte dans le guide pratique Aviation de MTO France, mais il reste important de passer en revue rapidement ce sur quoi portent ces amendements. Dans le cas contraire, on reste sur nos acquis 'de mémoire', et l'on ne se réfère pas ou peu aux guides de référence. Au final, notre interprétation des codes et cartes MTO devient erronée au fil de l'eau...

Quelques ressources qui peuvent aider :

• J'ai mis à disposition sur la page de mon ouvrage sur la Météo du voyage aéronautique en France et en Europe) un petit résumé sans prétention des 3 derniers amendements de l'annexe 3 de l'OACI.
• A noter que le guide Aviation MTO France a surligné les évolutions des codes impactés par les derniers amendements (Guide Aviation MTO France : Édition 11/2013, valide pour 2014/2016).
• Même s'il n'est pas totalement à jour, MTO France propose un didacticiel assez riche sur la lecture des messages MTO, incluant un lexique, des exercices en ligne, des définitions et compléments en annexes, le tout sous forme de textes, grammaires et syntaxes, photos, etc. A ne pas louper ! Après échange avec eux, ce didacticiel devrait évoluer courant 2014 sur le fond et la forme...

Pour en savoir plus...

On trouve dans tous les textes de MTO aéro, et notamment dans les amendements, le guide VFR, le guide MTO France, et plus globalement dans la réglementation (ex. AIP), des références à une fameuse "Annexe 3 de l'OACI". C'est quoi donc !? :o)
Voici un extrait d'un de mes ouvrages qui devrait vous éclairer (Météo du voyage aéronautique en France et en Europe)...

Contexte et historique

Tout commence le 07/12/1944 à Chicago USA, avec la signature de la Convention de l'Aviation Civile Internationale (communément appelée Convention de Chicago) par 52 États. L'objectif en était le suivant :

« ALORS que le développement futur de l'aviation civile internationale peut aider grandement à développer et préserver l'amitié et la compréhension entre les nations et les peuples à travers le monde, son excès peut cependant devenir une menace pour la sûreté générale ;

ALORS qu'il est souhaitable d'éviter les frictions et de promouvoir cette coopération entre les nations et les peuples dont dépend la paix mondiale ;

EN CONSÉQUENCE, les gouvernements soussignés ayant convenu de certains principes et dispositions afin de pouvoir développer l'aviation civile internationale d'une manière sûre et méthodique et de pouvoir mettre en place les services de transport aérien international sur une base égalitaire et selon une exploitation saine et économique ;

Ont donc conclu cette Convention à cette fin » [Extrait OACI].

Cette convention fixe les droits et obligations de tous les états contractants en matière d'aviation civile, prescrit l'adoption de normes et pratiques recommandées pour régir la navigation aérienne et faciliter les transports aériens.

En parallèle sont créés deux accords complémentaires :

• Accord de transit : chaque état contractant accorde aux autres états contractants le droit de traverser son territoire sans atterrir, et le droit d'atterrir pour des raisons non-commerciales (sauf exceptions).
• Accord relatif au transport aérien international.

L'Organisation Provisoire de l'Aviation Civile Internationale (OACI) a ainsi vu le jour, ainsi que la ratification de cette convention par 26 états. Elle fonctionna du 06/06/1945 jusqu'au 04/04/1947, jour de la création de l'OACI (Organisation de l'aviation civile internationale). Elle sera chargée de veiller à l'application des principes et accords ci-dessus. En octobre de la même année, l'OACI devint une agence des Nations Unies.

Les états membres

On peut considérer aujourd'hui que tous les états au monde font partie de l'OACI. Heureusement pour nous d'ailleurs : imaginez un instant par exemple que le principe des classes d'espaces aériens ne soit pas commun à tous les états !

Activités principales et publications

L'activité principale de l'OACI est de définir des standards applicables de manière internationale (voir ci-après), de veiller à leurs applications, et de garantir les droits de ses membres. Ces standards portent sur les domaines techniques touchant de près l'aviation (conception, exploitation, réglementation, etc.)

Pour cela, l'OACI publie un certain nombre de documents (conventions, accords, règlements, procédures, etc.) Parmi ceux-ci se trouvent les “Annexes à la convention relative à l'aviation civile internationale” (connues sous le nom d'Annexes OACI). Chaque annexe adresse une problématique particulière sous forme de “Normes et pratiques recommandées”, accompagnée de définitions, notes et autres compléments explicatifs.

Description des annexes OACI et applications

Ces annexes couvrent les domaines suivants :

• Annexe 1 : Licences du personnel.
• Annexe 2 : Règles de l'air.
• Annexe 3 : Assistance météorologique à la navigation aérienne internationale.
• Annexe 4 : Cartes aéronautiques.
• Annexe 5 : Unités de mesure à utiliser dans l'exploitation en vol et au sol.
• Annexe 6 : Exploitation technique des aéronefs.
• Annexe 7 : Marques de nationalité et d'immatriculation des aéronefs.
• Annexe 8 : Navigabilité des aéronefs.
• Annexe 9 : Facilitation.
• Annexe 10 : Télécommunications aéronautiques.
• Annexe 11 : Services de la circulation aérienne.
• Annexe 12 : Recherches et sauvetage.
• Annexe 13 : Enquêtes sur les accidents et incidents d'aviation.
• Annexe 14 : Aérodromes.
• Annexe 15 : Services d'information aéronautique.
• Annexe 16 : Protection de l'environnement.
• Annexe 17 : Sûreté. Protection de l'aviation civile internationale contre les actes d'intervention illicite.
• Annexe 18 : Sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses.

Vous trouverez des références à ces annexes dans tous les textes réglementaires des pays, puisque basés sur elles.